Présentation
Sylvain B., sonothérapeute professionnel certifié, propose des prestations de sonothérapie en entreprise, à l’aide d’instruments thérapeutiques (diapasons et tambours principalement) pour favoriser le bien-être des salariés. L’intervention est réalisée directement sur site, avec tout le matériel nécessaire fourni par le praticien.
Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’intervention, les engagements respectifs des parties, ainsi que les conditions de réservation, d’annulation et de responsabilité.
Prestations proposées
Les prestations peuvent inclure : Séances de relaxation sonore individuelles ou collectives ; Ateliers bien-être ou pauses sonores ; Interventions ponctuelles ou régulières selon un calendrier défini.
Réservation et modalités d’intervention
Toute demande d’intervention doit être formulée par écrit (email, messagerie ou devis signé). Une convention ou un devis signé fait office d’engagement contractuel. L’entreprise s’engage à fournir un espace calme, propre, et adapté à l’accueil des participants et au matériel de sonothérapie. Les horaires convenus doivent être respectés pour garantir la qualité de la prestation.
Matériel
Le sonothérapeute fournit l’ensemble du matériel nécessaire aux séances. L’entreprise devra permettre un accès aisé au lieu d’intervention pour le transport et l’installation du matériel. En cas de dommages causés au matériel par un tiers non autorisé, l’entreprise pourra être tenue responsable.
Tarifs et conditions de paiement
Les tarifs sont indiqués sur le devis. Le règlement peut être demandé en totalité ou en partie (acompte) avant la prestation. Les paiements sont acceptés par virement à l’avance. En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la législation en vigueur.
Annulation et report
Toute annulation doit être notifiée au minimum 72h à l’avance. En cas d’annulation tardive (moins de 72h), l’acompte versé pourra être conservé. En cas de force majeure, les deux parties s’engagent à se concerter pour trouver une solution de report sans frais supplémentaires.
Responsabilité
Le sonothérapeute intervient en tant que praticien du bien-être, et non à des fins médicales. Les séances ne se substituent pas à un traitement médical. La participation aux séances est volontaire. L’entreprise devra informer ses salariés que la pratique est douce, non intrusive, mais contre-indiquée dans certains cas (port de pacemaker ou troubles psychiatriques graves notamment). L’entreprise est responsable de la diffusion de cette information préalable auprès de ses collaborateurs.
Assurance
Le praticien dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle. L’entreprise s’engage également à disposer d’une assurance responsabilité civile en vigueur pour les événements accueillis dans ses locaux.
Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des échanges contractuels sont traitées de manière confidentielle et ne sont utilisées qu’aux fins de gestion de la relation client.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
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